J.O. 291 du 17 décembre 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 21469

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 5 décembre 2003 portant nomination à la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

NOR : SPRK0370234A


Le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et le ministre des sports,

Vu le code du travail, notamment ses livres Ier et IX ;

Vu le code de l'éducation, notamment son livre III ;

Vu la loi no 83-8 du 7 janvier 1983, complétée par la loi no 83-663 du 22 juillet 1983, relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l'Etat ;

Vu le décret no 72-607 du 4 juillet 1972 relatif aux commissions professionnelles consultatives ;

Vu le décret no 83-144 du 24 février 1983 portant création du Conseil supérieur des sports de montagne ;

Vu le décret no 2002-901 du 15 mai 2002 relatif aux attributions du ministre des sports ;

Vu le décret no 2002-959 du 4 juillet 2002 relatif aux attributions du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche ;

Vu le décret no 2002-1269 du 18 octobre 2002 pris pour l'application de l'article 43 de la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives ;

Vu l'arrêté du 17 juin 1986 relatif à la composition et au rôle du comité consultatif de l'enseignement sportif de la plongée ;

Vu l'arrêté du 27 septembre 1999 modifié relatif à l'institution et au fonctionnement de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation ;

Vu l'arrêté du 3 octobre 2003 modifiant l'arrêté du 27 septembre 1999 relatif à l'institution et au fonctionnement de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation,

Arrêtent :


Article 1


Sont nommés membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation :


a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux


Le représentant de l'Association des maires de France (AMF).

M. Mariage (José), conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire.

M. Martini (Laurent), conseil social du mouvement sportif (COSMOS), suppléant.

M. Rampolla (Norbert), conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire.

M. Soucasse (Alain), conseil social du mouvement sportif (COSMOS), suppléant.

M. Massie (Pierre), conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire.

M. Gasnier (Philippe), conseil social du mouvement sportif (COSMOS), suppléant.

M. Baude (Christophe), Syndicat national des associations de développement culturel et social (SADCS), titulaire.

M. Clouet (Pierre), Syndicat national des associations de développement culturel et social (SADCS), suppléant.

Mlle Bellier (Véronique), Syndicat national des exploitants d'installations et de services sportifs (SNEISS), titulaire.

M. Vivier (Jacques), Syndicat national des exploitants d'installations et de services sportifs (SNEISS), suppléant.

M. Borentin (Henri), Syndicat national des organisations gestionnaires d'activités éducatives et culturelles (SNOGAEC), titulaire.

M. Alamarguy (Gérard), Syndicat national des organisations gestionnaires d'activités éducatives et culturelles (SNOGAEC), suppléant.

M. Kehl (Raymond), Union nationale des organismes de développement social, sportif et culturel (UNODESC), titulaire.

Mme Brien (Laurence), Union nationale des organismes de développement social, sportif et culturel (UNODESC), suppléante.


b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux


M. Roger (Jean), Confédération française démocratique du travail (CFDT), titulaire.

M. Bonnet (Jean-François), Confédération française démocratique du travail (CFDT), suppléant.

M. Mesnildrey (Eric), Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC), titulaire.

M. Hautefort (Jean-Michel), Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC), suppléant.

M. Bechu (Yves), Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), titulaire.

M. Magnin (Georges), Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), suppléant.

Mme Peyre (Marion), Confédération générale du travail (CGT), titulaire.

M. Latapie (Maurice), Confédération générale du travail (CGT), suppléant.

M. Poyet (Yann), Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), titulaire.

M. Noulin (Bernard), Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), suppléant.

M. Brossard (Philippe), Confédération nationale des éducateurs sportifs (CNES), titulaire.

M. Depoux (Joël), Confédération nationale des éducateurs sportifs (CNES), suppléant.

M. Burkhalter (Stéphane), Fédération nationale des salariés du sport (FNASS), titulaire.

M. Tejtelbaum-Tardy (Joël), Fédération nationale des salariés du sport (FNASS), suppléant.

M. Quirion (Dominique), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA), titulaire.

M. Gaime (Daniel), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA), suppléant.


c) Au titre des pouvoirs publics


M. Hubert (Jean-Marie), ministère chargé des sports ; direction des sports, titulaire.

Mme Grosgeorge (Martine), ministère chargé des sports ; direction des sports, suppléante.

M. Thiolat (Jacques), ministère chargé des sports ; directeur régional de la jeunesse, des sports et des loisirs de Nantes, titulaire.

M. Bertogli (Régis), ministère chargé des sports ; directeur régional de la jeunesse, des sports et des loisirs de Dijon, suppléant.

M. Latimier (Hervé), ministère chargé de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche ; direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, titulaire.

Mme Havel (Christiane), ministère chargé de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche ; direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, suppléante.

Mme Menage (Jacqueline), ministère chargé de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche ; direction de l'enseignement scolaire, titulaire.

Mme Belin (Micheline), ministère chargé de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche ; direction de l'enseignement supérieur, suppléante.

M. Leonard (Didier), ministère chargé des affaires sociales, titulaire.

M. Willeman (Laurent), ministère chargé des affaires sociales, suppléant.

Mme Rodas (Maria-Dolorès), ministère chargé de la formation professionnelle, titulaire.

Mlle Moubachir (Myriam), ministère chargé de la formation professionnelle, suppléante.

Mme Lebrun (Josiane), ministère chargé de l'intérieur, titulaire.

M. Mathis (Jean-Luc), ministère chargé de l'intérieur, suppléant.

M. Chaffanjon (Gilles), ministère chargé de l'agriculture, titulaire.

Mme Guyot (Joëlle), ministère chargé de l'agriculture, suppléante.

M. Lauret (Jean-Marc), ministère chargé de la culture, titulaire.

M. Gagnier (Olivier), ministère chargé de la culture, suppléant.

M. Penot (Jean), ministère chargé du tourisme, titulaire.

Mme Coli (Claudine), ministère chargé du tourisme, suppléante.

Lieutenant-colonel Fraye (François), ministère chargé de la défense, titulaire.

Lieutenant-colonel Quere (Daniel), ministère chargé de la défense, suppléant.

Mme Perrier (Mickaëlle), Centre d'études et de recherche sur les qualifications, titulaire.

Mme Teissier (Josiane), Centre d'études et de recherche sur les qualifications, suppléante.

d) Au titre du collège des personnalités qualifiées choisies en raison de leur connaissance des qualifications et des formations dans le domaine des métiers du sport et de l'animation

M. Barillet (Yannick), directeur de l'Ecole nationale de voile, titulaire.

M. Bronchart (Bernard), inspecteur de la jeunesse, des sports et des loisirs, direction départementale jeunesse et sports de l'Essonne.

M. Barillet (Yannick), directeur de l'Ecole nationale de voile, titulaire.

M. Bronchart (Bernard), inspecteur de la jeunesse, des sports et des loisirs, direction départementale jeunesse et sports de l'Essonne, suppléant.

M. Malhaire (Jean-Pierre), professeur de sport, direction régionale de la jeunesse et des sports de Montpellier, titulaire.

Mme de Gueyer (Dominique), conseillère d'éducation populaire et de jeunesse, délégation régionale jeunesse et sports pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, suppléante.

M. Dortel (Jean-Paul), conseiller d'éducation populaire et de jeunesse, direction régionale de la jeunesse et des sports de Nantes, titulaire.

M. Gautier (Sébastien), professeur de sport, direction départementale de la jeunesse et des sports de la Nièvre, suppléant.

M. Gantier (Philippe), conseiller d'éducation populaire et de jeunesse, direction régionale de la jeunesse et des sports de Nord - Pas-de-Calais, titulaire.

M. Ziegler (Bernard), directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs des Vosges, suppléant.

M. Gouju (Jean-Louis), professeur des universités à l'université Paris-XII, titulaire.

M. Camy (Jean), professeur des universités à l'université Lyon-I, suppléant.

M. Pariat (Marcel), maître de conférences à l'université Paris-XII, titulaire.

Mme Viscensini (Marie-Paule), enseignante associée, université Paris-XII, suppléante.

M. Lacaze (Lionel), directeur technique national de la Fédération française pour l'entraînement physique dans le monde moderne, sport pour tous, titulaire.

M. Bana (Philippe), directeur technique national de la Fédération française de handball, suppléant.

M. Magnin (Jean-François), Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP), titulaire.

Mme Dufau (Isabelle), Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP), suppléante.

M. Leclercq (André), Comité national olympique et sportif français (CNOSF), titulaire.

Mlle Gloanec (Gaëlle), Comité national olympique et sportif français (CNOSF), suppléante.

M. Demauge (Philippe), Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT), titulaire.

Mme Coulon (Martine), Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT), suppléante.


Article 2


Sont nommés membres de la sous-commission des métiers du sport de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation :


a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux


Le représentant de l'Association des maires de France (AMF).

M. Cathelineau (Jacques), Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire.

M. Di Meo (Jean), Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire.

M. Martini (Laurent), Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire.

Mlle Bellier (Véronique), Syndicat national des exploitants d'installations et de services sportifs (SNEISS), titulaire.

M. Vivier (Jacques), Syndicat national des exploitants d'installations et de services sportifs (SNEISS), titulaire.

M. Purier (Gilles), Syndicat national des organisations gestionnaires d'activités éducatives et culturelles (SNOGAEC), titulaire.

Mme Brien (Laurence), Union nationale des organismes de développement social, sportif et culturel (UNODESC), titulaire.


b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux


M. Toque (Jacques), Confédération française démocratique du travail (CFDT), titulaire.

M. Mesnildrey (Eric), Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC), titulaire.

M. Bechu (Yves), Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), titulaire.

M. Latapie (Maurice), Confédération générale du travail (CGT), titulaire.

M. Poyet (Yann), Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), titulaire.

M. Brossard (Philippe), Confédération nationale des éducateurs sportifs (CNES), titulaire.

M. Burkhalter (Stéphane), Fédération nationale des salariés du sport (FNASS), titulaire.

M. Trijoulet (Thierry), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA), titulaire.


Article 3


Sont nommés membres de la sous-commission des métiers de l'animation de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation :


a) Au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux


Le représentant de l'Association des maires de France (AMF), titulaire.

M. Denel (Robert), Conseil social du mouvement sportif (COSMOS), titulaire.

M. Baude (Christophe), Syndicat national des associations de développement culturel et social (SADCS), titulaire.

M. Vidor (Hugues), Syndicat national d'associations employeurs de personnels au service des centres sociaux et socioculturels (SNAECSO), titulaire.

M. Borentin (Henri), Syndicat national des organisations gestionnaires d'activités éducatives et culturelles (SNOGAEC), titulaire.

M. Kehl (Raymond), Union nationale des organismes de développement social, sportif et culturel (UNODESC), titulaire.


b) Au titre du collège « salariés » des partenaires sociaux


M. Roger (Jean), Confédération française démocratique du travail (CFDT), titulaire.

M. Mesnildrey (Eric), Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC), titulaire.

M. Bechu (Yves), Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), titulaire.

Mme Peyre (Marion), Confédération générale du travail (CGT), titulaire.

M. Poyet (Yann), Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO), titulaire.

Mme Pi (Joanna), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA), titulaire.

De plus, des représentants des pouvoirs publics et des personnalités qualifiées de la commission plénière participent aux travaux des sous-commissions.


Article 4


Le délégué à l'emploi et aux formations est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 5 décembre 2003.


Le ministre des sports,

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur,

H. Savy

Le ministre de la jeunesse,

de l'éducation nationale et de la recherche,

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur,

H. Savy